Les modifications du Plan Local d'Urbanisme

Règlement

Modification du P.L.U N°6

Téléchargez l'arrêté

Modification du P.L.U N°5

Une cinquième modification a été lancée par l’arrêté n° A113/2022 du 15 février 2022 (en téléchargement ci-dessous).

Cette modification a été approuvée en conseil de territoire le 06 septembre 2022.

Elle sera applicable aux autorisations d’urbanisme à partir du 13 octobre 2022.

Rapport de la commissaire enquêtrice de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme.

Eléments du dossier en téléchargement :

0 - Note de synthèse M5

Additif RP - M5

2 - Règlement

3 - Document graphique

4 - OAP

Modification du P.L.U N°4

Téléchargez ci-dessous les documents sur la conclusion de l’enquête publique

Tome 1 : Rapport - Tome 2 : conclusions et avis

Tomes 3 : annexes et Tome 4 : pièces jointes

Téléchargez ci-dessous les documents soumis à l'enquête publique qui se déroulera du 13 janvier au 12 février 2021

0. pdg_dossier

0. Sommaire

1. Notice explicative_M4 PLU 2020

2. Règlement écrit modifié_M4

3.0. pdg_documents graphiques

3.1 Règlement graphique modifié

3.2 Règlement graphique modifié_zoom périmètre ONERA

3.3 Règlement graphique modifié_zoom périmètre ARUES

3.4 Règlement graphique modifié_zoom parcelle AE186

4.1 Annexes - carte Aleas anciennes carrières

Modification du P.L.U N°3

Le PLU révisé de Châtillon a été approuvé par délibération en Conseil Municipal du 23 décembre 2015. Il a fait l’objet d’une modification n° 3.

Cette modification a été approuvée en conseil de territoire le 24/02/2020.

Elle sera applicable aux autorisations d’urbanisme à partir du 28/05/2020.

Téléchargez le document relatif à la modification n°3 du PLU

Approbation de la modification n°3 de Châtillon

Téléchargez les pièces du P.L.U n°3 approuvées

P.L.U Modification n°3

Sommaire

1.2 Rapport de présentation tome 2

3.1 OAP

4.1 Règlement

4.2 Règlement - document graphique

4.3 Règlement - document graphique modifié zoom

Sommaire annexes

5.0 annexes

5.1 Page de garde Servitude d'Utilité Publique

Servitude d'Utilité Publique

Carte 1

Carte 2

Modification simplifiée du P.L.U N°2

Le PLU révisé de Châtillon a été approuvé par délibération en Conseil Municipal du 23 décembre 2015. Il fait actuellement l’objet d’une modification simplifiée n° 2.

Modification simplifiée n° 2 : mise à disposition du public du 15/01/19 au 15/02/19
au service Urbanisme

Téléchargez les documents relatifs à la modification simplifiée n°2 du PLU

Arrêté du Président portant engagement de la procédure

Règlement écrit après modification

Règlement graphique avant modification

Règlement graphique après modification

Annexe - Autres avant modification

Annexe - Autres après modification

Modification simplifiée du P.L.U N°1

En 2017,une procédure de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de Châtillon a été lancée par le Territoire Vallée Sud Grand Paris, désormais détenteur de la compétence Plan Local d’Urbanisme.

La modification simplifiée du P.L.U a pour objectifs :

De conforter une disposition réglementaire de la zone pavillonnaire au sein de l’article 2 de la zone UD pour éviter la construction de logements collectifs sur des parcelles moyennes.
De mettre en cohérence le règlement de la zone UFC du PLU (zone à vocation dominante de bureaux) avec les orientations d’aménagement définies dans l’OAP (Orientation d’Aménagement et de Programmation) de la zone des Arues et de définir une nouvelle règle permettant le traitement des constructions implantées à l’angle de plusieurs voies.

Téléchargez la modification simplifiée du PLU

Modification du P.L.U - Conseil de Territoire, séance du 30 janvier 2018

Le Vélib’ est enfin là !

Châtillon

Ma ville en direct

L'urbanisme